Article 9 du Arrêté du 22 octobre 2015 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes
Version à venir, en vigueur à compter du
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 8 octobre 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
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- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 - art. 3 (Ab) art. 3
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 - art. 4 (Ab) art. 4
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 - art. 5 (Ab) art. 5
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 - art. 6 (Ab) art. 6
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 - art. 7 (Ab) art. 7
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 - art. 8 (Ab) art. 8
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 - art. Annexe I (Ab) art. Annexe I
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 - art. Annexe II (Ab) art. Annexe II
Cité ou modifié par
- Abroge LEGITEXT000029621726
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes art. 1
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes art. 2
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes art. 3
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes art. 4
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes art. 5
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes art. 6
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes art. 7
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes art. 8
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes art. 10
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes art. Annexe I
- Abroge Arrêté du 8 octobre 2014 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes art. Annexe II
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.