Article 3 du Arrêté du 28 janvier 2014 portant création de la spécialité « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Version en vigueur du 19 février 2014 au 31 décembre 2022
Les référentiels professionnels et de certification mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 et D. 212-23 du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.
Textes liés
Cité ou modifié par
- Abroge Arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » art. 10
- Cite Code du sport art. D212-22
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.