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À venir

Article 1 du Décret n° 2014-3 du 3 janvier 2014 relatif à la vitesse maximale autorisée sur le boulevard périphérique de Paris

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de la route.

Art. R413-3,

Art. R413-8, Art. R413-9

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.