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À venir

Article 1 du Arrêté du 12 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 avril 1991 relatif aux conditions d'aptitude physique aux fonctions de pilote et de capitaine pilote

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 1991

Art. 1, Art. 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 1991

Art. 3

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.