Article 1 du Arrêté du 12 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 avril 1991 relatif aux conditions d'aptitude physique aux fonctions de pilote et de capitaine pilote
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 1991
Art. 1, Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 1991
Art. 3
Textes liés
Cité ou modifié par
- Abroge Arrêté du 8 avril 1991 relatif aux conditions d'aptitude physique aux fonctions de pilote et de capitaine pilote art. 3
- Modifie Arrêté du 8 avril 1991 relatif aux conditions d'aptitude physique aux fonctions de pilote et de capitaine pilote art. 1
- Modifie Arrêté du 8 avril 1991 relatif aux conditions d'aptitude physique aux fonctions de pilote et de capitaine pilote art. 2
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.