Article 3 du Arrêté du 30 novembre 2011 relatif à la note de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie au titre de la série scientifique pour les candidats au baccalauréat qui se présentent à nouveau à l'examen dans la même série
Version en vigueur depuis le 11 décembre 2011
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2013 du baccalauréat général série scientifique.
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.