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En vigueur

Article 3 du Arrêté du 30 novembre 2011 relatif à la note de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie au titre de la série scientifique pour les candidats au baccalauréat qui se présentent à nouveau à l'examen dans la même série

Version en vigueur depuis le 11 décembre 2011

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2013 du baccalauréat général série scientifique.

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.