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À venir

Article 1 du Arrêté du 18 janvier 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Sct. Paragraphe 2 : Ski., Sct. Sous-paragraphe 1 : Ski alpin et activités dérivées., Art. A212-183, Art. A212-184, Art. A212-185, Art. A212-186, Art. A212-187, Art. A212-188, Art. A212-189, Art. A212-190, Art. A212-191, Art. A212-192

A créé les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Sct. Sous-paragraphe 2 : Ski nordique de fond et activités assimilées.

, Art. A212-192-1, Art. A212-192-2, Art. A212-192-3, Art. A212-192-4, Art. A212-192-5, Art. A212-192-6, Art. A212-192-7, Art. A212-192-8, Art. A212-192-9

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.