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En vigueur

Article 9 du Arrêté du 7 janvier 2003 fixant les disciplines d'enseignement ainsi que la nature des épreuves et les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs des écoles nationales supérieures d'art

Version en vigueur depuis le 19 janvier 2003

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.