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À venir

Article 1 du Décret n° 2008-1043 du 9 octobre 2008 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la sécurité sociale.

Art. Annexe II : Tableau n° 1

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.