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Version historique

Article 6 du Décret n°91-1037 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Nantes (Mines Nantes)

Version en vigueur du 10 octobre 1991 au 1er janvier 2017 · TITRE II : Organisation administrative.

L'établissement est dirigé par un directeur et administré par un conseil d'administration.

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.