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Version historique

Article 18 du Décret n°90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves.

Version en vigueur du 15 juin 1990 au 24 mai 2006

La continuité éducative entre les cycles est assurée notamment au moyen de la transmission de bilans pédagogiques, de rencontres et d'échanges entre enseignants et élèves des cycles concernés.

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.