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À venir

Article du Décret n° 91-841 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques

Version à venir, en vigueur à compter du

Pour l'intégration en application du présent titre dans la 2e classe du grade de conservateur de bibliothèques des fonctionnaires territoriaux titulaires d'un emploi de deuxième catégorie mentionné à l'article 31 et pour leur déroulement de carrière, l'échelle indiciaire des conservateurs de 2e classe est complétée, à sa base, par les échelons provisoires suivants:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0206 du 04/09/1991

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Source : Journal officiel (DILA), base JORF. Page mise à jour le 22 novembre 2026.