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À venir

Article du Arrêté du 30 septembre 1992 relatif à la composition de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques

Version à venir, en vigueur à compter du

Art. 2. - M. Cabridenc (Roger) et M. le professeur Jouany (Jean-Michel) sont nommés vice-présidents de la commission.

Source : Journal officiel (DILA), base JORF. Page mise à jour le 22 novembre 2026.