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À venir

Article du Décret n° 91-841 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques

Version à venir, en vigueur à compter du

Art. 18. - Le grade de conservateur de 2e classe comprend cinq échelons,

dont deux échelons de stage.

Le grade de conservateur de 1re classe comprend cinq échelons.

Le grade de conservateur en chef comprend six échelons.

Source : Journal officiel (DILA), base JORF. Page mise à jour le 22 novembre 2026.