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À venir

Article du Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel agricole

Version à venir, en vigueur à compter du

C HAPITRE III

Position de non-activité

Source : Journal officiel (DILA), base JORF. Page mise à jour le 21 novembre 2026.