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À venir

Article du Décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves

Version à venir, en vigueur à compter du

Art. 18. - La continuité éducative entre les cycles est assurée notamment au moyen de la transmission de bilans pédagogiques, de rencontres et d'échanges entre enseignants et élèves des cycles concernés.

Source : Journal officiel (DILA), base JORF. Page mise à jour le 22 novembre 2026.