Article A322-82 du Code du sport
Version en vigueur depuis le 1er avril 2012 · Partie réglementaire - Arrêtés > LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE > TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES > Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité > Section 3 : Etablissements organisant la…
Les conditions de pratique de la plongée à l'air sont précisées par les annexes III-16 a et III-16 b.
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Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport art. 1
- Cite Code du sport art. Annexe III-16 a (art. A322-82)
- Cite Code du sport art. Annexe III-16 a (art. A322-82)
- Cite Code du sport art. Annexe III-16 a (art. A322-77)
- Cite Code du sport art. Annexe III-16 a
- Cite Code du sport art. Annexe III-16 a (art. A322-77)
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.