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En vigueur

Article A322-117 du Code du sport

Version en vigueur depuis le 1er septembre 2017 · Partie réglementaire - Arrêtés > LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE > TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES > Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité > Section 4 : Etablissements organisant la…

L'organisation des activités tient compte du niveau des équidés, du niveau des pratiquants ainsi que des conditions météorologiques le cas échéant.

Jurisprudence appliquant l'article A322-117 du Code du sport

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Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.