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En vigueur

Article A112-0 du Code du sport

Version en vigueur depuis le 10 juin 2015 · Partie réglementaire - Arrêtés > LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES > TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES > Chapitre II : Etablissements publics nationaux et Agence nationale du sport > Section I…

Le siège du Musée national du sport est fixé à Nice (06).

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.