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En vigueur

Article D642-36 du Code de l'éducation

Version en vigueur depuis le 21 mai 2018 · Partie réglementaire > Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs > Titre IV : Les formations technologiques > Chapitre II : Les formations technologiques longues > Section 5 : Diplôme national des métiers…

L'enseignement comprend un tronc commun et un parcours personnalisé.

Les enseignements sont organisés par discipline sous forme d'unités d'enseignement.

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.