Article D321-20 du Code de l'éducation
Version en vigueur depuis le 1er septembre 2015 · Partie réglementaire > Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. > Titre II : L'enseignement du premier degré. > Chapitre unique > Section 2 : Organisation de l'enseignement dans les écoles maternelles et…
Chacun des trois premiers cycles prévus à l'article D. 311-10 comporte une équipe pédagogique mise en place sous la responsabilité du directeur de l'école et composée des enseignants de l'école exerçant dans le cycle considéré.
L'équipe pédagogique de cycle élabore le projet pédagogique, veille à sa mise en œuvre et assure son évaluation interne.
Si elle le juge utile, l'équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire.
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Textes liés
- Concordance Décret 91-891 1991-09-09 art. 4
- Concorde Décret n°91-891 du 9 septembre 1991 - art. 4 (Ab) art. 4
- Codifié par Décret n°2006-583 du 23 mai 2006
- Modifie Décret n°2014-1231 du 22 octobre 2014 - art. 3 art. 3
- Cite Code de l'éducation - art. D311-10 art. D311-10
- Cite Code de l'éducation - art. D311-8 (VD) art. D311-8
- Cite Code de l'éducation - art. D321-22 (V) art. D321-22
- Cite Code de l'éducation - art. D321-23 (V) art. D321-23
Cité ou modifié par
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 19 novembre 2026.